Les délibérations du Conseil Municipal
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​​2022

Lundi 26 septembre 2022

2022.09.49. Avenant au marché pour les travaux de construction d'un bat de services sur le site Bonne Humeur avec l'entreprise Consult Energie B

2022.09.50. Avenants n°2 et 3 au marché pour les travaux de construction d'un bat de services sur le site Bonne Humeur avec l'entreprise SNPC

2022.09.51. Vente de terrain à la SCCV Zen d'O rue Anatole France

2022.09.52. Constitution d'un groupement de commandes pour des travaux de reprise de concessions funéraires

2022.09.53. Convention Territoriale Globale avec la Caisse d'Allocations Familiales du Pas de Calais Autorisation de signature

2022.09.54. Avenants n°3 convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés baties TFPB

2022.09.55. Convention de mise à disposition de locaux au lycée Savary Ferry

2022.09.56. Dérogation au repos dominical Année 2023

2022.09.57. Convention d'occupation du domaine public par l'AFP2i pour un herbier solidaire

2022.09.58. Projet de lotissement Arthur Rimbaud Hameau du Sagittaire

2022.09.59. Encaissement des dépenses de l'AFAFAF

2022.09.60. Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet

2022.09.61. Formation au Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur BAFA

2022.09.62. Remboursement de participation au stage BAFA

2022.09.63. Remboursement de participations aux Accueils Collectifs de Mineurs

2022.09.64. Le projet collectif santé des centres sociaux de l'arrageois 2021

2022.09.65. Le projet collectif santé des centres sociaux de l'arrageois 2021 (première partie)

Lundi 13 juin 2022

2022.06.31. Appel à projet CAF Fonds Publics et Territoires Ludothèque

2022.06.32. Demande de subvention à la CAF pour l'achat de matériel dans le cadre des activités péri et extrascolaires

2022.06.33. Demande de subvention à la CAF pour l'achat de matériel et équipement pour le multiaccueil

2022.06.34. Recensement de population 2023 Désignation du coordonnateur communal

2022.06.35. Approbation du RLPi

2022.06.36. Annulation du dernier point de la délibération du 28 février 2022

2022.06.37. Admission en non valeur

2022.06.38. Actualisation des tarifs ACM du mercredi matin

2022.06.39. Location de l'Espace Bonne Humeur en semaine

2022.06.40. Installation d'une terrasse mobile 32 rue Anatole France Fixation des tarifs

2022.06.41. Versement des indemnités de fonction au Maire

2022.06.42. Versement des indemnités de fonction des adjoints

2022.06.43. Versement des indemnités de fonction de conseiller municipal titulaire de délégation

2022.06.44. Délib fixant le montant des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux avec majoration

2022.06.45. Mise en place du télétravail

2022.06.46. Création d'un Comité Social Territorial commun

2022.06.47. Création de 2 postes adultes relais Convention entre l'Etat et la ville

2022.06.48. Remboursement de participations aux ACM