Ville de
Saint-Nicolas-lez-Arras
Les délibérations du Conseil Municipal
2025
Mardi 1er avril 2025 (CCAS)
25015 Approbation du Compte de Gestion 2024 dressé par Monsieur le Receveur Municipal
25016 Approbation du Compte Administratif 2024
25017 Affectation du résultat 2024
25018 Approbation du Budget Primitif 2025
25019 Adoption du Tableau des effectifs
Lundi 31 mars 2025
2025.03.14. Passage en modulation des horaires d’ouverture de la micro-crèche
2025.03.15. Déclassement de la maison 24 rue Raoul Briquet
2025.03.16. Prise en charge d’une concession suite à une erreur administrative
2025.03.17. Approbation du compte de gestion 2024 dressé par Monsieur le Receveur Municipal
2025.03.18. Approbation du Compte Administratif 2024
2025.03.19. Affectation du résultat de l'exercice 2024
2025.03.20. Vote du budget primitif 2025
2025.03.21. Détermination des taux d’imposition 2025
2025.03.22. Vote des subventions aux associations
2025.03.23. Vote de la subvention au Centre Communal d'Action Sociale
2025.03.24. Remboursement par un particulier suite à un sinistre
2025.03.25. Adoption du tableau des effectifs
2025.03.26. Remboursement de participations aux Accueils Collectifs de Mineurs
2025.03.27. Appel à projet – Fonds National Parentalité 2025 – FNP1
2025.03.28. Actualisation des tarifs – Accueil Collectifs de Mineurs en temps périscolaire
2025
Lundi 3 mars 2025
2025.03.02. Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition de produits d'entretien
2025.03.03 Attribution du marché pour la rénovation énergétique de l'école Desavary
2025.03.04. Sollicitation d'un fonds de concours communautaire pour la rénovation du patrimoine
2025.03.06. Débat d'Orientation Budgétaire - Rapport d'Orientation Budgétaire
2025.03.07. Protection sociale complémentaire Volet santé Participation de la collectivité
2025.03.08. Le projet collectif santé des centres sociaux de l'Arrageois 2024
2025.03.09. Vacances familles été 2025
2025.03.10. Demande de subvention au Département pour l'organisation d'un salon littéraire
2025.03.11. Demande de subvention auprès du Centre National du Livre
2025.03.12. Subvention exceptionnelle à l'association CERHOM 2024
2025.03.13. Fonds Publics et territoire Demande de subvention pluriannuelle
AR-06.1 projet Debat Orientation Budg 2025
2024
Lundi 30 septembre 2024
2024.09.54 Réalisation des projets de l'école Desavary et du Centre Camille Corot
2024.09.58 Dénomination de la salle de psychomotricité Dutilleux Daniel Koscinski
2024.09.59 Financement de travaux dans le chemin de Farbus
2024.09.61 Vente d'un bien immobilier de la commune 24 rue Raoul Briquet
2024.09.62 Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde
2024.09.63 Demande de subvention auprès du Département - Ecole de musique
2024.09.65 Mise en place du principe des investissements en AP CP
2024.09.67 Location de salle de réunion espace Chanteclair
2024.09.68 Contrat de projet Animation Collective Famille ACF
2024.09.69 Tarification des actions dans le cadre de la programmation Octobre Rose
2024.09.70 Remboursement de participation aux activités des festivités d'été
2024.09.71 Remboursement de participation aux ACM
Lundi 1er juillet 2024
2024.07.47. Modification du mode de restauration du multi accueil
2024.07.48. Dérogation au repos dominical Année 2025
2024.07.49. Exonération de loyers pour le logement 65 rue Raoul Briquet
2024.07.50. Projet culturel – Actualisation du règlement du réseau M
2024.07.52. Actualisation de la tarification des activités aliment’action de l’Espace Chanteclair
2024.07.53. Actualisation de la tarification de l’activité « Gym douce »
Lundi 27 mai 2024
2024.05.28. Arrêt des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables de la commune
2024.05.37. Convention avec la cité des métiers du pays d’Artois
2024.05.38. Modification du tableau des effectifs suppression de postes
2024.05.41. Installation des instances du groupe de pilotage du Centre Social Chanteclair
2024.05.42. Demande de subvention auprès de l’ETAT « Quartiers d’Eté 2024 » NQE d’Etat
2024.05.43. Remboursement de participation aux Accueils Collectifs de Mineurs
Lundi 25 mars 2024
2024.03.18. Convention d'objectifs et de moyens du centre social Chanteclair avec la CUA 2024
2024.03.19. Adoption du tableau des effectifs
2024.03.20. Approbation du compte de gestion 2023 dressé par M. le Receveur Municipal
2024.03.21. Approbation du Compte Administratif 2023
2024.03.22. Affectation du résultat de l'exercice 2023
2024.03.23. Vote du Budget Primitif 2024
2024.03.24. Détermination des taux d'imposition 2024
2024.03.25. Vote des subventions aux associations
2024.03.26. Vote de la subvention au CCAS
2024.03.27. Remboursement de participations aux ACM
NOTE DE SYNTHÈSE COMPTE ADMINISTRATIF 2023 / BUDGET PRIMITIF 2024
Lundi 26 février 2024
07.1 Debat Orientation Budg 2024
2024.02.02. Dem de subv au Dpt dans le cadre du SDEPA Projet du printemps culturel
2024.02.03. Mise en place d'une vente de programme dans le cadre du printemps culturel
2024.02.04. Location de l'Espace Bonne Humeur en semaine
2024.02.05. Accord de vente d'un logement locatif social 35 rue Jules Guesde
2024.02.06. Protection sociale complémentaire volet santé Participation de la collectivité
2024.02.08. Adoption du règlement budgétaire et financier
2024.02.09. Appel à projet CAF Fonds Publics et Territoires 2024
2024.02.10. Appel à projet Réseau d'Ecoute et d'Aide et d'Accompagnement des Parents 2024 REAAP
2024.02.11. Renouvellement Opération Pass Jeune 2024
2024.02.12. Projet culturel pole culturel Saint Vaast Ronville Verlaine Convention cadre Réseau M
2024.02.14. Vacances familles été 2024
2024.02.15. Activités d'autofinancement de la Kfêt
2023
Lundi 18 décembre 2023
2023.12.88. Demande de subvention contrat de ville 2024
2023.12.89. Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CG de la FPT du PDC
2023.12.90. Fixation de la rémunération des agents recrutés en Contrat d'Engagement Educatif
2023.12.91. Modification des modalités du RIFSEEP
2023.12.92. Règlement Général Européen sur la Protection des Données RGPD
2023.12.93. Subvention exceptionnelle à l'association Nénuphar année 2023
2023.12.94. Actualisation des services Accueils Collectifs de Mineurs en temps extra scolaires
2023.12.95. Modification de Relais petite enfance
Mardi 14 novembre 2023
2023.11.76. Eclairage public Adoption du rapport de la CLECT
2023.11.78. Parcs et aires de stationnement Adoption du rapport CLECT
2023.11.79. Procédure de bien vacant et sans maitre
2023.11.80. Apurement du compte 1069
2023.11.81. Règles et durée d'amortissement en M57
2023.11.82. Contrat de projet du Centre Social et Culturel Chanteclair
2023.11.83. Adhésion du Centre Social et Culturel Chanteclair
2023.11.84. Le projet collectif santé des centres sociaux 2023
2023.11.85. Demande de subv auprès du Conseil Régional des Hauts de Frances NQE 2024
2023.11.86. Remboursement de participations aux ACM
Lundi 25 septembre 2023
2023.09.60 Adhésion au Groupement d'Intérêt Public RESAH
2023.09.61 Projet de Territoire Arras Coeur de Ville Coeur de Quartier Objectif 2030
2023.09.62 Convention de délégation de Maitrise d'Ouvrage Ste Catherine St Nicolas
2023.09.64. Dénomination du bois urbain
2023.09.65. Institution du référent déontologue des élus locaux
2023.09.66. Dérogation au repos dominical Année 2024
2023.09.67. Demande de subvention Fonds Verts
2023.09.70. Tableau des effectifs Création de postes
2023.09.71. Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet
2023.09.72. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1.01.2024
2023.09.73. Attribution d'une subvention exceptionnelle Projet d'Initiative Citoyenne PIC
2023.09.74. Remboursement de participations aux ACM
Lundi 26 juin 2023
2023.06.41.Acquisition d’un logiciel de gestion du cimetière
2023.06.42.Acquisition d'un logiciel des gestion centre social et multiaccueil
2023.06.45.Convention avec la société INFOCOM-FRANCE
2023.06.47.Commande publique - Coopération intercommunale Maintenance de la messagerie
2023.06.49.Accueil Collectif De Mineurs et recrutement du personnel d’encadrement
2023.06.51.Attribution d’une subvention sporting club football
2023.06.53.ADMISSION EN NON VALEUR
2023.06.54.DECISION MODIFICATIVE N°1 2023
2023.06.55.Séjour Team’s Jeunes
2023.06.56. activités d'autofinancement des jeunes dans le cadre de l'action Team Jeunes
2023.06.57.Tarification des activités dans le cadre de la programmation « un été à Chanteclair »
2023.06.58.Demande de subvention auprès de l'État NQE
2023.06.59.Adhésion à l’association « Profession Sport 62 »
Lundi 9 juin 2023
2023.06.39.Désignation des délégués aux élections sénatoriales
Lundi 27 mars 203
2023.03.19.ACTUALISATION DES TARIFS DE LOCATION DE L'ESPACE BONNE HUMEUR
2023.03.20.Actualisation des tarifs de l'école municipale de musique
2023.03.21.Actualisation des services - Tarifs applicables au cimetière
2023.03.22.Actualisation des tarifs – accueils collectifs de mineurs en temps périscolaire
2023.03.23.Actualisation des tarifs de la garderie périscolaire
2023.03.24.Vente de terrain SCCV Zen d'Ô - rue Anatole France
2023.03.26.Etudes, Installation et Maintenance des équipements de vidéoprotection
2023.03.27.COOPERATION INTERCOMMUNALE GROUPEMENT MESSAGERIE
2023.03.28.APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022
2023.03.29.Approbation du Compte Administratif 2022
2023.03.30.AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2022
2023.03.31.APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023
2023.03.32.Détermination des taux d’imposition 2023
2023.03.33.attribution de subvention aux associations
2023.03.34.Vote de la subvention au Centre Communal d’Action Sociale
2023.03.35.Adoption du tableau des effectifs
2023.03.37.Actualisation de la tarification des activités aliment’action de l’Espace Chanteclair
2023.03.38.Convention de partenariat relative à la mise en œuvre du Contrat de Ville
Lundi 27 février 2023
2023.02.12.Débat d'Orientation Budgétaire 2023
2023.02.16.Demande de subvention Fonds verts
2023.02.17.Avis de fermeture d’un poste à l’école primaire Henri Grenier
2023.02.18.RUE ANATOLE FRANCE déclassement
2022
Lundi 5 décembre 2022
2022.12.67.Plan Climat Air Energie Territorial
2022.12.68. Demande de subvention contrat de ville 2023
2022.12.69. Demande de subvention Nos Quartier d'été 2023 NQE
2022.12.70. Appel à projets CAF fonds publics et territoires
2022.12.71.modification de la capacité accueil du multiaccueil
2022.12.72. modification règlement multiaccueil
2022.12.73. signature convention de location de salle avec la maison de l'emploi et des métiers
2022.12.74. Recensement de la population Recrutement des agents recenseurs
2022.12.76. Fixation d'une durée d'amortissement pour les immeubles de rapport
2022.12.77. Constitution de provisions
2022.12.78. Créances éteintes
Lundi 26 septembre 2022
2022.09.51. Vente de terrain à la SCCV Zen d'O rue Anatole France
2022.09.55. Convention de mise à disposition de locaux au lycée Savary Ferry
2022.09.56. Dérogation au repos dominical Année 2023
2022.09.57. Convention d'occupation du domaine public par l'AFP2i pour un herbier solidaire
2022.09.58. Projet de lotissement Arthur Rimbaud Hameau du Sagittaire
2022.09.59. Encaissement des dépenses de l'AFAFAF
2022.09.60. Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet
2022.09.61. Formation au Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur BAFA
2022.09.62. Remboursement de participation au stage BAFA
2022.09.63. Remboursement de participations aux Accueils Collectifs de Mineurs
2022.09.64. Le projet collectif santé des centres sociaux de l'arrageois 2021
2022.09.65. Le projet collectif santé des centres sociaux de l'arrageois 2021 (première partie)
Lundi 13 juin 2022
2022.06.31. Appel à projet CAF Fonds Publics et Territoires Ludothèque
2022.06.34. Recensement de population 2023 Désignation du coordonnateur communal
2022.06.35. Approbation du RLPi
2022.06.36. Annulation du dernier point de la délibération du 28 février 2022
2022.06.37. Admission en non valeur
2022.06.38. Actualisation des tarifs ACM du mercredi matin
2022.06.39. Location de l'Espace Bonne Humeur en semaine
2022.06.40. Installation d'une terrasse mobile 32 rue Anatole France Fixation des tarifs
2022.06.41. Versement des indemnités de fonction au Maire
2022.06.42. Versement des indemnités de fonction des adjoints
2022.06.43. Versement des indemnités de fonction de conseiller municipal titulaire de délégation
2022.06.45. Mise en place du télétravail
2022.06.46. Création d'un Comité Social Territorial commun
2022.06.47. Création de 2 postes adultes relais Convention entre l'Etat et la ville
2022.06.48. Remboursement de participations aux ACM